Règlement du terrain

1. OUVERTURE DU TERRAIN

La piste de moto-cross de l’ACSM est ouverte les 1er et 3ème week-end de chaque mois :

1er week-end de chaque mois :

• Le Samedi de 9h à 18h (Pause de 12h à 13h30) pour les licenciés UFOLEP
• Le Dimanche de 9h à 18h (Pause de 12h30 à 13h30) pour les licenciés FFM

3ème week-end de chaque mois :

• Le Samedi de 9h à 18h (Pause de 12h à 13h30) pour les licenciés FFM
• Le Dimanche de 9h à 18h (Pause de 12h30 à 13h30) pour les licenciés UFOLEP

La piste de moto-cross est fermée le mois précédant la course.

2. INVESTISSEMENT DU LICENCIÉ ACSM

Le licencié de l’ACSM ou responsable légal pour les mineurs s’engage à fournir à minima :

• Une journée de travaux d’entretien du site de l’ACSM
• Une journée de permanence d’ouverture de la piste de moto-cross
• Un bénévole le jour de la course

En cas d’impossibilité de remplir ces conditions, le licencié doit en avertir le Comité Directeur par écrit qui étudiera au cas par cas.

3. LA LICENCE FFM OU UFOLEP

La licence FFM est valable du 1er janvier au 31 décembre et la licence UFOLEP du 1er septembre au 31 août.

Le montant de la cotisation du club est défini par le Comité Directeur soit :

• 25€ pour les licenciés moins de 12 ans
• 40€ pour les plus de 12 ans

La licence est obligatoire pour les entraînements et les compétitions. Le pilote doit pouvoir présenter sa licence sur simple demande d’un membre du Comité directeur ou d’un Officiel.

Il faudra également compter un chèque de caution de 100€ pour la journée travaux du terrain.

Sont considérés comme Officiels au sein de l’ACSM :

• Les Représentants légaux de la FFM et de la Ligue Moto des Pays-De-La-Loire
• Les Représentants légaux de l’UFOLEP
• Les Personnes en charge de l’enregistrement des licences le jour de l’ouverture
• Les Commissaires de piste titulaires d’une licence

Aucune cotisation ne sera remboursée quel qu’en soit la cause.

L’ACSM décline toute responsabilité envers d’éventuels visiteurs non licenciés. Pour rappel, les visiteurs non-licenciés ne peuvent accéder à la piste et doivent rester en « Zone Publique », tel que défini sur le plan affiché à l’entrée du circuit.

4. LE CASM (Certificat d’Aptitude au Sport Mécanique)

Il est obligatoire pour toutes licences FFM et UFOLEP à partir de 12 ans, excepté pour la licence entraînement FFM (NET).

5. ACCESSIBILITÉ DU TERRAIN

Le terrain est accessible aux licenciés FFM et UFOLEP présentant une licence valide dans la limite des dates et horaires d’ouverture fixés à l’article 1 « OUVERTURE DU TERRAIN ».

Le terrain pourra être accessible sous certaines conditions au détenteur d’une licence « Assure Ton Sport » :

• Dates d’ouverture fixées par le Comité directeur de l’ACSM
• Conditions financières d’accès fixées par le Comité Directeur de l’ACSM
• Interdiction de roulage concomitant avec des licenciés FFM ou UFOLEP

Pour les licenciés UFOLEP ou FFM du club de l’ACSM, l’accès au circuit est gratuit selon le calendrier d’ouverture.

L’ACSM accueille les licenciés des clubs extérieurs moyennant un forfait de :

• 10€ par pilote solo de moins de 12 ans
• 15€ par pilote solo de plus de 12 ans
• 20€ pour les sidecars et Quads

À régler à la personne du club qui assure la permanence dès l’arrivée sur site.

Durant les journées d’entraînements, il ne sera admis aucune personne autre que les pilotes, les membres du Comité Directeur, et les Officiels tel que défini à l’article 3 « LA LICENCE FFM OU UFOLEP », sur la piste de l’ACSM.

Pour les pilotes de moins de 12 ans, il sera organisé des sessions spécifiques durant les ouvertures du Samedi et du Dimanche. Le tracé est différent de celui des pilotes de plus de 12 ans (Cf plan sur le tableau d’affichage à l’entrée du site).

En dehors des journées d’ouverture l’accès à la piste est strictement interdit sous peine de poursuites judiciaires.

La piste de motocross peut être fermée sur décision du Comité Directeur.

6. MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR

Les membres du Comité Directeur sont les dirigeants : ils doivent être respectés de leur entourage, ne pas céder au chantage, quel qu’il soit. Toutes décisions prises par les membres du Comité Directeur seront applicables et sans appel.

7. EXCLUSION DU CLUB ET EXCLUSION D’UNE JOURNÉE DE ROULAGE

L’exclusion du club de l’ACSM pourra se faire notamment pour les motifs suivants :

• Manque de courtoisie ou insultes envers les membres du Comité directeur de l’ACSM, les représentants légaux d’autres clubs affiliés à la FFM ou l’UFOLEP ainsi que tous les Officiels tels que définis à l’article 3 « LICENCES FFM OU UFOLEP »
• Non-respect du règlement ou des statuts du club (loi 1901) qui a pour but de susciter la bonne entente, le loisir et la détente

Cette liste n’est pas exhaustive et les membres du Comité Directeur s’autorisent à exclure tous membres pour tout acte portant atteinte aux intérêts moraux, sportifs ou financiers de l’Association.

L’exclusion d’une journée de roulage de l’ACSM, qu’il s’agisse d’un membre de l’ACSM ou d’un licencié d’un club extérieur, pourra se faire pour les motifs suivants :

• Manque de courtoisie ou insultes envers les membres du Comité directeur de l’ACSM, ainsi que tous les Officiels tels que définis à l’article 3 « LICENCES FFM OU UFOLEP »
• Non-respect du Règlement de l’ACSM qui a pour but de susciter la bonne entente, le loisir et la détente
• Conduite dangereuse sur et en dehors de la piste de moto-cross
• Suspicion de conduite en état d’ébriété ou sous l’emprise de stupéfiants

Toute faute grave d’un licencié peut entraîner une réunion de la Commission de discipline départementale FFM ou l’UFOLEP.

8. SINISTRE

Tout sinistre corporel parvenu sur un terrain homologué doit être déclaré dans les 48h sur l’espace licencié sur le site de la FFM ou de l’UFOLEP.

9. VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION

Le prêt de tout véhicule de compétition à un non licencié est strictement interdit. Tous les véhicules et équipements de protection doivent être conformes au règlement technique en vigueur de la FFM ou de l’UFOLEP.

Le parc de stationnement et la voie d’accès au terrain sont interdits à la pratique de la moto.

10. DIVERS

• Ne laisser aucun désordre sur le terrain (Chacun est prié de repartir avec ses déchets)
• Le tapis environnemental est obligatoire
• L’ACSM décline toute responsabilité envers d’éventuels visiteurs non licenciés
• Tout visiteur non licencié ayant une attitude dangereuse sur le site de l’ACSM sera prié de quitter les lieux
• De même que tout individu donnant des signes d’ébriété ou de consommation de stupéfiants

11. RÈGLEMENT

Tous les membres du club de l’ACSM ainsi que tous licenciés UFOLEP ou FFM souhaitant rouler sur la piste de l’ACSM, doivent avoir pris connaissance du règlement et en respecter les règles.

Ce règlement peut être modifié, aménagé suivant les désirs des membres du Comité Directeur.

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Le Comité Directeur de l’ACSM Janvier 2026